Archive pour mars 2016 | Page d'archive mensuelle

    Lorsque Jules-Isaï Livernois prend en photo les délégués à la Conférence de Québec le 27 octobre 1864 devant un des murs de l’Hôtel du Parlement, il est loin de se douter qu’il immortalise les «Pères de la Confédération». Il est également loin de se douter que les délibérations qu’ont tenues à huis clos les délégués durant la conférence vont aboutir moins de trois ans plus tard à la constitution d’un nouveau pays : le Dominion du Canada.

    Le titre original de la photo évoque le climat dans lequel elle est prise. Ce portrait de groupe s’intitule «International Convention at Quebec, of Delegates of the Legislatures of Canada, Nova Scotia, New Brunswick, Prince Edward’s Island and Newfoundland, to Settle the Basis of a Union of the British North American Provinces». En français, cet intitulé se traduit par «Conférence internationale à Québec des délégués des législatures du Canada, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve, pour déterminer les bases d’une union des provinces britanniques d’Amérique du Nord».

Amérique du Nord Britannique, 1840 inCanadiana.org. Le Canada en devenir. Histoire de la constitution, http://www.canadiana.ca/citm/themes/constitution/constitution11_f.html#actedeunion.Page consultée le 8 octobre 2014

         En fait, Livernois prend cette photo à l’issue de la conférence.  Il nous laisse une image des délégués de plusieurs législatures qui ont participé à une conférence qualifiée d’internationale.  À l’époque, dans l’est de l’Amérique, la couronne britannique règne sur cinq provinces.  Son autorité y est représentée par des gouverneurs qui partagent le pouvoir avec des législatures dont une partie est élue par la population.  Dans la Province du Canada qui regroupe, depuis l’Union Act de 1840, les anciennes colonies du Bas-Canada et du Haut-Canada, l’exercice du pouvoir est devenu problématique.

Canada East or Lower Canada and New BrunswickPhotographie non datée de Geographicus Rare Antique Maps d’après une carte de Joseph Hutchins Colton in George W. Colton & Richard S. Fisher. Colton’s Atlas of the World. Illustrating Physical and Political Geography : New York, J.H. Colton & Co., 1855, vol. I, p. 5Source : Wikimedia Commons

     L’union législative et financière entre les deux Canada fonctionne en mode fédéral.  Les deux Parlements siègent ensemble et dirigent deux administrations issues de régimes juridiques distincts.  Il y a, par exemple, deux procureurs généraux et deux systèmes d’éducation avec son propre surintendant.  Malgré tout le système fonctionne relativement bien jusqu’au milieu des années 1850.  À ce moment, les projets d’union des colonies britanniques d’Amérique du Nord deviennent de plus discutés.

Des projets d’union

     L’idée est ancienne : vers 1767, un projet en ce sens de William Smith, un loyaliste new-yorkais, avait été communiqué au gouvernement britannique.  En 1784, l’ingénieur Robert Morse fait la même suggestion pour améliorer la défense de la Nouvelle-Écosse. Devenu juge en chef de la Province de Québec, William Smith reformule en 1790 son projet dans un mémoire reçu par le gouvernement de Londres.  Sa suggestion est rejetée laissant plutôt place à la constitution du Bas-Canada et du Haut-Canada. Entre 1807 et 1824, son gendre, Jonathan Sewell, devenu aussi juge en chef, fait la promotion du projet d’union du Haut et du Bas-Canada.

«Portrait de Jonathan Sewell»Photo anonyme (s.d.)Source : BANQ

     En 1822, des marchands britanniques, des bureaucrates et des proches du gouverneur George Ramsay, comte de Dalhousie, font pression sur le Parlement de Londres pour unir le Bas et le Haut-Canada.  Le député anglais Edward Ellice prépare secrètement un projet de loi pour aboutir à cette union.  L’opposition whig à la Chambre des communes de Londres et les représentations des délégués de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada, Louis-Joseph Papineau et John Neilson, forcent finalement le retrait du projet de loi.  Durant les années qui suivent, des projets similaires sont cependant proposés fréquemment par des politiciens du Haut-Canada.

Edward Ellice Sr.Photo anonyme d’une peinture de Charles William Ross datée de 1838 (s.d.)Source : Wikimedia Commons

John George Lambton1st Earl of DurhamPhoto par la National Portrait Gallery d’une huile sur toile copiée par Thomas Philips datée de 1820 (s.d.)Source : NPG

     Le 10 février 1838, la Constitution parlementaire de 1791 est suspendue et un Conseil spécial est mis en place pour administrer le Bas-Canada.  Trois mois plus tard, John George Lambton, mieux connu comme Lord Durham, entre en fonction comme gouverneur en chef et comme commissaire chargé d’enquêter sur la rébellion et les affaires politiques des colonies de l’Amérique du Nord britannique.  Son rapport est déposé au début de 1839.  Après avoir analysé les causes des problèmes politiques au Bas-Canada, ce rapport recommande l’assimilation de la population de langue française et l’union des deux Canadas.

Le Union Act (1840)

     De plus, Durham examine la question d’une union législative de toutes les colonies britanniques d’Amérique du Nord avec la possibilité de pouvoirs locaux restreints. Le Rapport Durham soulève quelques débats à Londres mais le premier ministre Melbourne conclut en juin 1840 que le temps n’est pas venu de préconiser une union fédérale des colonies.  Le gouvernement anglais adopte finalement l’Union Act à l’été 1840.  Ce régime constitutionnel prévaudra jusqu’en 1867.

«Rapport Durham»Londres :11 février 1839, 141 p.Source : 4th Sess. 13th Parl. 2nd Victoria

     Ce système fonctionne relativement bien jusqu’au milieu des années 1850 et permettra, entre autres l’octroi de la responsabilité ministériel aux élus du peuple.  Les projet d’union des colonies britanniques restent toutefois d’actualité.  Diverses suggestions sont d’ailleurs faites individuellement par des députés du Haut-Canada, des Cantons-de-l’Est et des Maritimes.  Lorsque le recensement de 1851 confirme que la population du Haut-Canada a supplanté celle du Haut-Canada, les parlementaires du Haut-Canada, particulièrement les «clear grits», exigent une représentation basée sur la population.  C’est la revendication du «Rep by Pop».

     En juillet 1858, Alexander Tilloch Galt présente en chambre des résolutions pour transformer l’Union des Canadas en une confédération des colonies britanniques d’Amérique du Nord. Le parlement est toutefois ajourné avant la tenue du vote.  Galt est alors le député de Sherbrooke et un habile homme d’affaires avec des entreprises associées à la compagnie de chemin de fer du Grand Tronc.  Suite à l’échec de l’éphémère ministère de George Brown et Antoine-Aimé Dorion en août 1858, le gouverneur Edmund Walker Head demande à Galt de devenir le chef du gouvernement.  Galt refuse et suggère plutôt de nommer George-Étienne Cartier et John A. Macdonald à ce poste.  Il accepte cependant de faire partie du cabinet à titre d’inspecteur général, l’équivalent de l’actuel ministre des Finances. Toutefois, Galt exige que le projet de confédération soit une priorité du programme ministériel du gouvernement Cartier-Macdonald.  Même si l’idée d’une confédération flotte dans l’air depuis plusieurs décennies, la démarche de Galt est décisive.  En 1940, par exemple, dans le premier volume de son Histoire de la Province de Québec, l’historien Robert Rumilly expose en détail tous ces évènements politiques de l’été 1858 et attribue finalement la paternité de l’idée de la confédération, telle qu’on la connaît maintenant, à A.T. Galt.

Alexander GaltNégatif sur verre de William James Topley(1869), BAC PA-013008

     Ainsi, Galt semble avoir convaincu George-Étienne Cartier de la pertinence d’une confédération.  Cartier s’y rallie car il voit un moyen de sauvegarder l’unité du Canada et l’indépendance des provinces. Dès l’automne 1858, une délégation composée de Galt, Cartier et John Ross se rendent à Londres pour exposer le projet de confédération des provinces britanniques d’Amérique.  Paradoxe pour Cartier, l’ancien «Fils de la Liberté» est alors admis à l’honneur de donner le baisemain à la reine Victoria ! Le projet rencontre une indifférence polie : le 26 novembre 1858, le secrétaire d’État aux colonies, Edward Bulwer Litton, annonce qu’il est prématuré de convoquer une réunion de délégués de toutes ces colonies pour discuter du projet de confédération élaboré par A.T.Galt.

     Dans la Province du Canada, la direction du gouvernement est alors à la croisée des chemins.  Le jeu des alliances politiques et les divergences d’opinion sur la conduite des affaires de l’état rendent le Parlement très instable.  Les ministères tombent comme des châteaux de carte. Entre octobre 1854 et octobre 1864, neuf duos différents de premiers ministres du Bas-Canada et du Haut-Canada forment le gouvernement, certain pour quelques jours seulement.  Chaque ministère vivait à la merci du déplacement de quelques voix.  Dès qu’il le peut, George Brown dépose ou fait déposer une nouvelle motion pour réclamer le «Rep by Pop», motion aussitôt rejetée par le bloc de députés du Bas-Canada. Autant d’échecs qui provoquent des cris de rage, voire des appels à la violence dans la presse du Haut-Canada, auxquels de jeunes journalistes canadiens-français ripostent par des propos de la même encre.

     En mai 1864, Brown réussit à faire adopter une motion créant un comité spécial élargi composé des membres les plus influents de chaque parti.  Le comité est chargé d’étudier les solutions à prendre pour trouver un remède aux incessantes frictions entre les parlementaires du Haut et du Bas-Canada. Galt en profite alors pour rallier le plus grand nombre possible de membres du comité à l’idée de réaliser une union fédérale des provinces britanniques d’Amérique du Nord.  Le 14 juin 1864, le comité rapporte au parlement qu’il existe une «forte tendance en faveur d’un système fédéral appliqué, soit au Canada seul, soit à toutes les provinces de l’Amérique du Nord».

Sir George Etienne Cartier, politician, Montreal, 1871Extrait d’une photo sur plaque de verre de William Notman(1871)Source : Musée McCord I-67119

George BrownPhoto deHunter & Co(s.d.)Source : BAC C-009553

     À l’issue des travaux du comité, les relations personnelles entre les politiciens de la Province du Canada sont transformées.  Antoine-Aimé Dorion et les Rouges choisissent de ne pas participer aux séances.  Le jeu de la chaise vide les empêchera de faire valoir leur point de vue.  Par ailleurs, le géant Brown et le petit Cartier étaient deux hommes aussi opposés par la taille que par le tempérament : le premier est bouillant et vindicatif avec un discours frôlant le fanatisme ; le second est un avocat intellectuel, très articulé avec un argumentaire sophistiqué.  Cartier se multiplie pour réussir à concilier les points de vue autour de la fédération des provinces.  Il agit avec une franchise et une largeur d’esprit qui ébranle Brown, son ex-ennemi parlementaire.  Brown abandonne à ce moment toute animosité contre celui qu’il avait traité à plusieurs reprises de «petit maudit Français».  Dès lors, les deux hommes font causes communes avec Galt pour promouvoir la fédération.  Brown déclare publiquement qu’il est prêt à appuyer un ministère dirigé par les Bleus s’il «inscrit la fédération dans son programme».  Macdonald se laisse aussi convaincre : à l’issue d’un réunion en présence d’A.T. Galt, John A. Macdonald et George Brown mettent de côté leur antipathie personnelle et conviennent d’une trève politique.

     La crise ministérielle aboutit alors.  Le 14 juin 1864, journée même de la remise du rapport du comité spécial d’enquête sur le système fédéral, une motion de censure sur la question d’un prêt accordé au Grand Tronc en 1859 est adoptée.  Cette motion avait été présentée par Dorion et les Rouges.  Trois jours plus tard, Macdonald déclare en Chambre que des pourparlers ont lieu pour empêcher la démission de son cabinet.  Le 22 juin, Macdonald fait lecture d’un mémorandum dans lequel son gouvernement s’engage à proposer, durant la prochaine session, une mesure destinée à faire disparaître les difficultés actuelles en introduisant au Canada le principe fédéral et en permettant aux provinces maritimes et aux territoires de l’ouest d’y être inclus.  Il annonce aussi que trois parlementaires de l’opposition du Haut-Canada vont se joindre à son gouvernement.  Le 30 juin, George Brown, Oliver Mowatt et William MacDougall, trois clear grits sont assermentés comme ministre.  Étienne-Paschal Taché annonce qu’il forme un gouvernement ayant l’appui d’une majorité de députés tant au Bas qu’au Haut-Canada.  Immédiatement, le gouverneur Charles Stanley Monck annonce qu’il appuie ce cabinet dans son effort de soumettre un plan pour unir les provinces britanniques d’Amérique du Nord.  Ainsi est née la Grande Coalition.

     Ce sont des délégués de cette coalition qui se rendent à Charlottetown le 1er septembre 1864. Le but initial de la Conférence de Charlottetown est de discuter de l’union des trois provinces maritimes, soit le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse et l’Île-du-Prince-Édouard.   Cette réunion, promue par le Colonial Office, était d’abord peu populaire auprès des hommes politiques des Maritimes. Certes, il signifiait la fusion des trois parlements en un seul et, donc, des pertes considérables pour les intérêts politiques locaux.  À l’été 1864, les dirigeants de la Grande Coalition demandent le statut de participant à la Conférence de Charlottetown. Ils veulent en profiter pour soumettre un projet d’union fédérale des colonies britanniques de l’Amérique du Nord.

Sir John A. MacdonaldPhoto anonyme (ca1867)Source : BAC C-021290

Sir Etienne Paschal TachéPhoto de Jules Isaï Benoit dit Livernois (ca1865)Source : BAC PA-07410

     Les délégués canadiens arrivent à Charlottetown après avoir descendu le Saint-Laurent à partir de Québec à bord du S.S. Queen Victoria.  Ils sont accueillis par le secrétaire de la colonie, William Henry Pope.  La majorité des délégués dorment sur le bateau durant la conférence qui est également agrémentées de plusieurs activités mondaines

     Ce sont John A. Macdonald et George-Étienne Cartier qui présentent les grandes lignes des propositions canadiennes. Le premier insiste sur les pouvoirs accordés au gouvernement central tandis que le second met l’accent sur le besoin des Canadiens français de conserver leurs propres institutions et leur droit civil. Rapidement, le projet d’union des Maritimes est laissé de côté : le projet de Confédération rallie toutes les voix.  Deux jours plus tard, Galt aborde les questions budgétaires : il propose que le gouvernement fédéral prenne à sa charge les dettes de toutes les provinces et qu’il perçoive la plus grande part des revenus. Le 5 septembre 1864, Brown discute des points constitutionnels et de la composition des tribunaux.

Prélude à la CondédérationIllustration de Rex Woods (1967)Collection «Confederation Life»

     Le 7 septembre, les délégués des Maritimes se réunissent seuls pour discuter de l’union de leurs trois provinces. L’Île-du-Prince-Édouard s’y oppose, ce qui conduit à l’adoption de la proposition fédérative, à la condition que des termes « satisfaisants » soient consentis aux provinces atlantiques.  L’acceptation du projet de Confédération par les délégués des Maritimes est alors une surprise sur le plan politique. Malgré des lacunes, le projet fédératif offre un avantage que l’union des Maritimes ne pouvait garantir : un État transcontinental grâce à l’ajout éventuel des territoires de l’Ouest.  Les délégués s’entendent, le 12 septembre, pour poursuivre les travaux de la conférence à Québec, afin d’arrêter les derniers détails de l’entente.  C’est un rendez-vous pour octobre 1864 !  Ce rendez-vous est d’ailleurs confirmé par John A. Macdonald qui annonce publiquement l’intention de son gouvernement de demander au gouverneur Monck d’inviter les trois provinces maritimes et la lointaine Terre-Neuve à nommer des délégués pour rencontrer le cabinet canadien à Québec le 10 octobre suivant afin de discuter en détail du projet de «Confédération».

     Lorsque la conférence de Québec s’ouvre en 1864.  Le contexte international est particulièrement tendu.  Pour bien le comprendre, il faut remonter trois ans en arrière.  Ainsi, le 8 novembre 1861, le RMS Trent, un paquebot postal anglais, navigue dans les eaux internationales.  Ce bateau fait régulièrement la traversée transatlantique entre La Havane et Southampton.  La frégate américaine USS San Jacinto du capitaine Charles Wilkes invite par signaux le Trent à s’arrêter.  Face à un refus d’obtempérer, Wilkes fait tirer du canon devant l’étrave du Trent qui n’a pas d’autre choix que de stopper.  Incapable de se défendre, le navire anglais est arraisonné.  Deux diplomates, James M. Mason et John Slidell, accompagnés de leurs familles et de leurs secrétaires particuliers, doivent débarqués de force.  Ils sont faits prisonniers à bord du San Jacinto, malgré les protestations de l’équipage du Trent qui argue la neutralité.

     Les deux hommes sont des émissaires confédérés délégués à Londres et à Paris pour obtenir des gouvernements britanniques et français, la reconnaissance de la nation sudiste.  Lors de son passage à La Havane, quelques jours auparavant, le capitaine Wilkes avait appris que les deux diplomates avaient réussi à forcer le blocus nordiste à Charleston en route pour l’Europe.  De retour en Amérique, Wilkes est accueilli en héros national.  Le secrétaire d’État à la marine, Gideon Welles, le félicite. La Chambre des représentants lui octroie même une médaille spéciale pour sa conduite patriotique.  Au contraire, le président Abraham Lincoln, tout comme le secrétaire d’état, William Henry Seward, restent muets devant la situation.

San Jacinto and Trent AffairHuile sur toile anonyme(XIXe siècle)Collection «Southampton City Art Gallery, #636»

     En Grande-Bretagne et dans les colonies britanniques d’Amérique du Nord, le geste du capitaine Wilkes est ouvertement dénoncé.  La capture des diplomates confédérés est qualifiée d’acte de piraterie dans la presse.  Rapidement, Henry John Temple, vicomte de Palmerston et premier ministre du Royaume-Uni, demande officiellement la libération de Mason et Slidell de la prison de Fort Warren au Massachussetts.  Il exige de plus des excuses officielles du gouvernement Lincoln.  Celles-ci ne viendront jamais : Abraham Lincoln reste pragmatique dans sa gouverne de l’Union en ces premiers mois de guerre civile.  Le président Lincoln a alors l’assurance de ses hauts fonctionnaires qu’il peut rapidement lever une armée de 3 millions de soldats pour défendre le pays.  Le 3 décembre, dans son discours annuel au Congrès, sans évoquer directement l’affaire du Trent, il déclare que les États-Unis «peuvent montrer au monde, que même dans l’exercice de la répression des troubles à la maison, ils sont en mesure de se protéger de l’étranger».

     La situation est problématique : dès le 30 novembre 1861, le Parlement britannique vote les crédits nécessaires pour mettre sa flotte sur un pied de guerre et pour envoyer un corps expéditionnaire de 8 000 hommes au Canada.  Même si les Britanniques continuent de se déclarer neutre dans le conflit opposant le Nord et le Sud, la guerre entre l’Angleterre et les États nordistes devient plus qu’une simple possibilité.  Le 4 décembre 1861, le président américain rencontre Alexander T. Galt, alors ministre des Finances du Canada.  Lincoln affirme qu’il ne veut pas de problèmes avec l’Angleterre et qu’il n’a pas d’intentions hostiles envers le Canada.  Interrogé par Galt sur l’affaire du Trent, Lincoln déclare : «Oh, nous passerons à travers!».  Le ministre canadien fait ensuite rapport de sa rencontre à Richard Lyons, ambassadeur britannique aux États-Unis, qui en fait part à John Russell, le secrétaire d’état aux affaires étrangères britanniques.

     La lettre d’excuse exigée par le gouvernement Palmerton est expédiée par mer le 2 décembre.  Elle avait d’abord la forme d’un ultimatum.  Toutefois, la reine Victoria exige, sur les recommandations de son mari, le prince Albert, que le ton soit adouci.  Son royaume n’a pas d’intérêt à vivre une nouvelle guerre de 1812, tout comme l’administration Lincoln d’ailleurs ! Le 26 décembre 1861, les États-Unis, par la plume du secrétaire Seward, informent officiellement l’ambassadeur Lyons à Washington qu’ils appuient le geste du capitaine Wilkes en évoquant des questions de contrebande.  Cependant, les Américains acceptent de libérer les deux diplomates retenues prisonniers.  À Londres, le gouvernement anglais se déclare finalement satisfait de ces explications.

      Cette crise provoque de grands remous au Canada et dans les provinces des Maritimes.  La possibilité que les colonies d’Amérique du Nord britannique deviennent un champ de bataille en cas de conflit anglo-américain devient évidente.  Les dirigeants de ces provinces discutent de moyens de défendre leurs territoires respectifs.  L’arrivée de renforts militaires britanniques pour aider leur maigre garnison accentue ce sentiment d’impuissance auprès de la population du Canada, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve.  Quatorze mille soldats anglais sont ainsi expédiés en Amérique du Nord britannique après cet incident diplomatique.  L’annexion aux États-Unis par la force demeure un élément important de la politique étrangère de l’époque.

Little Ben HolmesCaricature du député montréalais Benjamin Holmes favorable à l’annexion en 1849Source : J.W.A. Bengough, éd.. A Caricature History of Canadian Politics. Toronto : The Grip Printing and Publishing Co., 1886

     L’annexion politique est une autre possibilité. Le secrétaire d’état Seward, si actif dans l’affaire du Trent, est convaincu dès 1850 que les colonies britanniques d’Amérique du Nord seront éventuellement annexées aux États-Unis.  En 1860, il encourage ouvertement les habitants de la Terre de Rupert à rejoindre les États-Unis.  En 1864, la plateforme électorale de son parti, le Parti républicain, est clairement défavorable à l’expansion en Amérique de toute forme de gouvernement lié à une monarchie.  La position exacte d’Abraham Lincoln sur l’annexion reste toutefois plus difficile à documenter précisément.  Il est cependant connu qu’après son assassinat en 1865, des républicains préparent l’expansion des États-Unis vers le Nord.  Ainsi, en juillet 1866, Nathaniel P. Banks, alors président du comité des affaires étrangères au Congrès, présente sans succès à la Chambre des représentants un projet de loi pour annexer les colonies britanniques d’Amérique du Nord.  Certains républicains radicaux vont même jusqu’à encourager les raids féniens sur le Canada à partir de ce moment.

     Le mouvement annexionniste a également des racines au Bas-Canada.  Certains dirigeants du Parti patriote se montrent favorables aux idées républicaines dès les années 1830.  En 1849, un important manifeste en faveur de l’annexion aux États-Unis est publié à Montréal. Ce manifeste est signé par plusieurs marchands anglais de Montréal révoltés par l’abolition des Corn Laws.  Le manifeste a aussi l’appui de politiciens influents dirigés par Louis-Joseph Papineau et Antoine-Aimé Dorion.  L’annexionnisme est toutefois combattu avec vigueur par les réformistes, notamment par Robert Baldwin, Louis-Hippolyte LaFontaine et George-Étienne Cartier. L’opposition à l’annexion se retrouve aussi chez d’anciens Patriotes comme Wolfred Nelson qui voient plutôt l’avenir de la colonie dans l’empire britannique.

      Cette position politique obtient ensuite un appui de taille : au début des années 1850, le gouvernement britannique fait pression sur Washington pour qu’un accord de libre-échange soit signé entre les États-Unis, la Grande-Bretagne et les colonies britanniques d’Amérique du Nord. La démarche aboutit le 5 juin 1854 avec la signature d’un «traité de réciprocité» qui assure aux parties la liberté de pêche et de navigation sur les Grands Lacs et le Saint-Laurent ainsi que l’abrogation des tarifs douaniers sur plusieurs biens de commerce.  Ce traité, d’une durée initiale de dix ans, coupe l’herbe sous le pied aux partisans de l’annexion en les privant de l’argument de l’avantage économique d’un tel processus.

      Après l’affaire du Trent en 1861, la situation est fort différente aux États-Unis.  De plus en plus d’Américains acceptent mal l’appui financier et le support non-officiel que la Grande-Bretagne donne aux États confédérés.  Un nombre croissant de marchands américains réclame l’abolition de la réciprocité en guise de représailles.  À la fin de la guerre de Sécession, ils obtiennent l’abrogation du traité qui se termine en 1866.  Au Canada, plusieurs y voient une victoire pour les annexionnistes qui militent à nouveau pour que les colonies britanniques d’Amérique du Nord intègrent le giron américain.

     À l’ouverture de la conférence de Québec, en octobre 1864, la guerre de Sécession fait rage aux États-Unis.  L’affaire du Trent est encore fraiche à la mémoire de plusieurs délégués qui ont alors constaté que la guerre pouvait se transporter dans leur province en cas de conflit entre la Grande-Bretagne et les États-Unis.  L’armée britannique apparaît dès lors comme un rempart face à un éventuel envahisseur.  Déjà, le gouverneur-général en poste à Québec est le chef des armées des colonies britanniques d’Amérique du Nord.  Le projet d’union discuté à Québec facilitera ainsi l’organisation de la défense du territoire.  En prime, pour Londres, il permettra une réduction des dépenses en faisant assumer au nouveau dominion les frais associés à ce champ de compétence.  Il est néanmoins prévu que la nouvelle «armée canadienne» reste subordonnée à celle de la Grande-Bretagne.

«Otages forcés de prêter sermentaux États confédérés d’Amérique»Gravure sur bois anonyme publiée dans le Frank Leslie’s Illustrated Newspaper (12 novembre 1864)

     D’autre part, durant la Conférence de Québec, le 19 octobre 1864, des Sudistes tentent de se réfugier à Montréal après avoir dérobé de l’argent dans trois banques au Vermont dans l’histoire du «Raid de St.Albans».  Les malfaiteurs sont d’abord arrêtés puis libérés pour une formalité.  Il faudra l’intervention directe du président Lincoln pour empêcher qu’un détachement nordiste vienne poursuivre les voleurs au delà de la frontière.  L’incident provoque un vif sentiment anti-canadien dans les États du Nord : en décembre 1864, un passeport est exigé pour passer aux États-Unis depuis l’Amérique du Nord britannique.  De plus, le Congrès américain amorce à ce moment la procédure pour révoquer le traité de réciprocité.

     La guerre de Sécession a une réelle incidence sur la vie quotidienne de tous ceux qui participent à la conférence.  Les horreurs de la guerre civile sont bien connues des délégués.  John A. Macdonald est convaincu que la décentralisation des pouvoirs dont jouissent les États américains est une des causes de la guerre civile.  Ce malheur le conforte dans sa recherche de créer un gouvernement central fort pour le futur Canada.  L’affrontement aux États-Unis entre le Nord et le Sud est pour lui le synonyme de l’échec des gouvernements locaux.  Plusieurs autres délégués partagent cette opinion et expliquent leur appui à la création d’un gouvernement central fort.

Antietam, Md. President Lincoln with Gen. George B. McClellan and group of officersNégatif sur verre d’Alexander Gardner(septembre 1862)Source : LC-B8171-7951

     Les délégués à Québec sont favorables à la «paix, l’ordre et le bon gouvernement» par contraste avec le chaos interne que doit gérer l’administration Lincoln.  Le système américain semble à leur yeux comporter un excès de démocratie qu’ils associent à une ochlocratie.  Cet argument sert d’ailleurs George-Étienne Cartier pour dénigrer les partisans de l’annexion aux États-Unis et évincer les Rouges de la grande coalition de juin 1864.  La guerre civile américaine est présentée comme une tare qu’une monarchie constitutionnelle saura éviter.

Antietam, Md. Bodies of Confederate dead gathered for burialNégatifs sur verre d’Alexander Gardner(septembre 1862)Source : LC-B8171-557

              Et pourtant…en octobre 1864, Abraham Lincoln est en pleine campagne électorale.  Le 8 novembre, il est réélu triomphalement à la tête d’une coalition de républicains et de démocrates.  Sur le terrain, le général Ulysses S. Grant mène et remporte de sanglantes batailles d’usure contre les Sudistes. L’effondrement des Confédérés à Appomattox en avril 1865 se prépare.  Depuis l’affaire du Trent, les Anglais, la reine Victoria en tête, sont conscients que l’appui déguisé donné aux États du Sud ne permettra pas de diviser politiquement les États-Unis.  La vision de la liberté et de la démocratie de Lincoln va permettre de jeter les bases d’une nation forte et unie destinée à devenir la principale puissance militaire, économique et politique du continent nord-américain.

     Dans ces circonstances, Londres préfère conserver ses intérêts en Amérique du Nord plutôt que de les voir engloutis dans la nouvelle nation américaine.  Dès 1862, la politique étrangère britannique est guidée par la possibilité d’une victoire de l’administration Lincoln lors de la guerre de Sécession.  La Grande-Bretagne donne un appui direct à la réunion des provinces maritimes ce qui provoque initialement la tenue de la conférence de Charlottetown.  Le gouvernement britannique appuie aussi la création, en octobre 1864, du futur dominion du Canada.  Les «Pères de la Confédération», à Québec en 1864, ont ainsi l’accord de la métropole pour rédiger une nouvelle constitution permettant, entre autres, de créer un espace de commerce privilégié entre les provinces et de conserver intacts certains des intérêts économiques britanniques dominants en Amérique du Nord.

     Ces considérations économiques et militaires contrastent avec le caractère festif de plusieurs activités mondaines associées à la Conférence de Québec de 1864.

Bals et activités mondaines

     Jean-Charles Bonenfant a beaucoup travaillé sur la Confédération durant les années 1960-1970.  Il est d’ailleurs un des historiens à souligner l’importance des fêtes qui se déroulent à ce moment-là à Québec.  Il écrit que «l’atmosphère de gaieté des rencontres d’octobre 1864 a certainement aidé les hommes politiques à mieux se connaître et à mieux se comprendre. L’euphorie de la fin d’un copieux déjeuner et la griserie d’un bal ont contribué autant que les savantes discussions à faire naître le Canada de 1867».  Plus récemment, en 2009, l’historienne Catherine Hennessy jetait un regard ironique sur l’ampleur des activités mondaines qui se sont déroulés lors des conférences de Charlottetown et de Québec en 1864 en se demandant si le Canada était le seul pays à être né dans les bulles de champagne…Encore en automne 2014, Patrimoine canadien, Parcs Canada et la Ville de Québec avaient choisi la fête comme un des thèmes servant à commémorer les cent-cinquante ans de la Conférence de Québec de 1864.

     Effectivement, les travaux récents des historiennes Christine Chartré et Brigitte Violette nous ont permis de bien comprendre comment les bals et les réceptions faisaient parties de la stratégie des leaders de la Grande Coalition pour séduire les délégués invités à la Conférence de Québec.  Il est remarquable que l’édifice du Parlement, véritable lieu de travail des délégués, est aussi été un lieu de réjouissance.  D’ailleurs, en 1864, Québec, avec sa cour vice-royale et sa garnison militaire, réunit les conditions et des atouts inégalés en Amérique pour tenir des célébrations fastes et solennelles.  En ouverture de la conférence, dès le 11 octobre, une grande réception est donnée par le gouverneur Monck.  Cette réception est organisée sur le modèle de la Cour de St. James en usage depuis 1672 en Angleterre.  À cette occasion, quelques huit cents personnes, hommes et femmes, sont présentées au représentant de la couronne britannique.

Governor General Monck, Montreal, QC, 1864Sels d’argent sur papier monté sur papier – Papier albuminé deWilliam Notman (1864)Source : Musée McCord I-12017.1

     La cérémonie se déroule donc au Parlement, selon un scénario préétabli.  À son arrivée, à 20h30, le vicomte Monck est reçu au premier étage dans le vestibule illuminé de la salle du Conseil par sa garde d’honneur du 17e Régiment, au son du God save the Queen. Les invités, en habit d’apparat, s’avancent à l’annonce de leur nom et serrent la main du gouverneur. Défilent ainsi, selon un ordre hiérarchique, les membres du Conseil exécutif, le lieutenant-gouverneur de la Nouvelle-Écosse, Richard MacDonnell, les vingt-et-un délégués des Maritimes, l’évêque anglican, le juge en chef, les juges, les consuls des États-Unis, de la Suède et de la Norvège, de la Prusse et du Portugal, les haut gradés militaires, le premier ministre Taché, les procureurs généraux Cartier et Macdonald, et les ministres. Le gouverneur Monck et le lieutenant-gouverneur de la Nouvelle-Écosse revêtent un habit foncé brodé de fils d’or au collet, aux poignets et aux revers des poches tandis que plusieurs autres membres du gouvernement portent l’uniforme, mais de grade inférieur, comportant moins d’ornements.

A Drawing Room at St. James’s Palace in theReign of Queen VictoriaGravure de Frederick Stacpooled’après un tableau de Jerry Barrett (1869)GAC 14895

     Quelques femmes sont vêtues de robes à traîne et les chevelures sont généralement garnies de plumes d’autruches, de rubans et de fleurs.  Après la présentation, les invités se dirigent vers la salle d’Assemblée pour profiter des rafraîchissements et faire la conversation.  On y sert du thé, du café, du vin, des biscuits, des gâteaux et des canapés fournis par un traiteur.  La soirée se termine tôt, vers 22h30, après le départ du gouverneur.

     Trois jours plus tard, le 14 octobre, le gouvernement du Canada donne un bal d’État en l’honneur des délégués. Mille quatre cents personnes de la bonne société de Québec et de Montréal reçoivent une invitation et plus de huit cents d’entre elles s’y rendent.  Les invités arrivent au Parlement en voitures hippomobiles, entre 21h et 23h, dans la gaieté et l’animation. Les deux grandes salles au premier étage, soit la salle de l’Assemblée et celle du Conseil législatif sont illuminées et ventilées autant que possible.

     Les deux salles se remplissent rapidement d’hommes en uniforme militaire ou en habit de gala et de femmes plus élégantes les unes que les autres. Le choix de l’habillement répond à des critères spécifiques. Le style et la couleur des robes varient selon l’âge et le statut des dames : les robes des jeunes célibataires sont fabriquées de tissus légers comme la mousseline, le tulle, la soie, de couleurs s’agençant à leur carnation; les femmes plus âgées, choisissent le moire antique. Des parures de fleurs fraîches, des rubans ornent les têtes et les robes.  La Minerve rapporte que «le bal avait fait écouler sur le marché plus de gants, de fleurs, de rubans et de dentelles que n’en vendront nos marchands le reste de l’année». Les gants blancs sont d’usage pour la danse ainsi que les souliers en satin blanc ou noir selon les couleurs des robes. Les veuves qui ne sont pas encore autorisées à danser optent pour le noir et le violet. Si elles peuvent danser, le blanc garni de mauve ou violet est permis. De leur côté, les hommes portent l’habit noir avec la veste intérieure blanche et la cravate blanche ou noire, des bottes en cuir fin, des gants blancs et un mouchoir de poche blanc.

«Le second parlement en 1865»Source : Jean-François Caron. «Parc Montmorency» in Encyclopédie du patrimoine culturel de l’Amérique française,http://www.ameriquefrancaise.org/fr/article-291/Parc_Montmorency.html#.VDxLP0v_Q7sPage consultée le 13 octobre 2014

     À Québec, comme il est d’usage à l’occasion des bals d’État au palais de Buckingham, le gouverneur Monck ouvre le bal avec la co-présidente de l’évènement, madame Cartier, née Hortense Fabre.  George-Étienne Cartier danse avec madame Dennis Godley, épouse du secrétaire et confident de lord Monck. La belle-sœur du gouverneur, Frances Monck, danse avec le lieutenant-colonel John Hamilton Grey, un délégué du Nouveau-Brunswick.  Les airs de quadrilles, de lanciers, de polkas, de mazurkas et de valses, joués par les 17e et 25e Régiments, se succèdent.  Citons à nouveau La Minerve : «Cette armée de jolies femmes et de gentils cavaliers, allant, venant, sautillant, se croisant, s’attirant, se repoussant, exécutant enfin à ravir ce que l’on pourrait appeler la gymnastique de la danse moderne».  Alexander MacDonnell s’extasie, comme d’autres visiteurs, de la présence du «French Element» de Québec en admirant danser l’épouse du juge Jean-François Duval.  Un souper est servi vers minuit dans la salle du Conseil. Sur la table richement décorée de fleurs, d’argenterie et de verrerie sont disposés des plats d’huîtres, des salades, des pâtés de venaison, du saumon, de la dinde, des mets chauds, des gelées, des fruits et des glaces. Champagne, porto, sherry et bière les accompagnent. Une fois rassasiés, les invités retournent danser jusqu’aux petites heures du matin.

The Ballroom, Buckingham Palace, 17 juin 1856Aquarelle de Louis Haghe (1856)Source : Royal Collection Trust RL 19910 DM 2355 P(F) 244

     Le 21 octobre 1864, un troisième grand évènement public a lieu au Parlement : c’est le bal des célibataires.  Contrairement à la tradition anglaise, le gouverneur est présent à nouveau lors de ce bal.  De plus, les invités doivent défrayer un coût d’entrée.  Lord Monck y est reçu par une garde d’honneur de quatre vingts hommes du Quebec Volunteer Garrison Artillery.  Les quatre cents invités, eux, sont accueillis par les mères des quarante célibataires.  La soirée se déroule à nouveau dans la salle du Conseil.  La danse est ouverte par le gouverneur  avec madame Duval, patronnesse de l’événement.  Le carton d’invitation mentionne que les quadrilles traditionnelles seront aussi accompagnées de polkas et de mazurkas.  Rafaîchissements, vins et champagnes sont fournis par le traiteur George Scott de la rue Saint-Jean.  Vers minuit, le souper est servi dans la salle de lecture de l’Assemblée.  La soirée est un vif succès quoique certaines demoiselles rapportent être revenues déçues et que certains accrocs au protocole les aient empêché de se trouver un prétendant digne de ce nom.

     D’autres activités mondaines se déroulent aussi à Québec durant la conférence.  Le 15 octobre, la Chambre de commerce organise un grand dîner gastronomique pour les délégués et les hommes d’affaires.  La réception a lieu dans la salle à manger du Russell’s Concert Hall de la côte du Palais, l’endroit même où résident les représentants du gouvernement Taché-Macdonald qui viennent de l’extérieur de la ville.  Plus de deux cents personnes partagent ces fines agapes.  De nombreuses santés et plusieurs discours sont prononcés.  Un orchestre agrémente aussi le repas.  La salle est décorée de banderoles au nom des provinces participantes et de slogans tels «Union is Strenght», «Intercolonial Railway» ou encore «Colonies and Commerce».

     Le cabinet canadien organise aussi un repas au Club Stadaconna, un club privé situé au coin des rues Sainte-Anne et d’Auteuil.  Le premier ministre Taché préside le souper ; il est accompagné de ses collègues Thomas Chapais, Olivier Mowat et Thomas D’Arcy McGee.  Les délégués des Maritimes, Samuel Leonard Tilley, George Coles, Adams George Archibald et J.H. Gray ainsi que certains des «premiers citoyens» de Québec sont aussi présents.

     Les délégués des Maritimes sont également conviés le 19 octobre à un bal privé chez Ulric-Joseph Tessier, le président du conseil législatif de la Province du Canada et un ancien maire de Québec.  La soirée se déroule dans la grande demeure des Tessier sur la rue Saint-Louis.  Le gouverneur Monck, des militaires et d’influents hommes d’affaires sont aussi présents.  Le délégué Coles revient de cette fête, mouillé de transpiration, en mentionnant que les dames françaises se montrent espiègles en faisant ne cessant de faire virevolter leur cavalier dans les différentes danses tournantes.

     Le lendemain du bal chez les Tessier, le 20 octobre, les délégués à la conférence sont reçus à l’Université Laval, alors situé au cœur du Vieux-Québec. Les évêques, le recteur et les professeurs ont revêtu leur costume officiel. Quelque 400 étudiants et invités distingués écoutent le discours du recteur et la réplique du représentant des délégués. Une visite sur le toit-terrasse leur permet d’admirer le panorama.  Le gouverneur Monck reçoit aussi en privé de petits groupes d’invités à sa résidence de Spencer Wood ainsi qu’au Parlement durant toute la durée de la conférence.

Le déroulement de la conférence

     Toutes ces activités mondaines, à caractère public ou privé, laissent entrevoir un important jeu de coulisses de nature politique.  Le choix de Québec en ce sens est un coup de maître de la Grande Coalition.  La ville a un caractère pittoresque et touristique qui enchante les visiteurs de l’extérieur.  Ce contexte favorable associé à une hospitalité exceptionnelle ont une incidence sur la réussite de la conférence et permettent de faciliter le consensus autour de l’union fédérale des colonies de l’Amérique du Nord britannique, l’objectif final des délégués canadiens.

     Car les représentants de la Grande Coalition n’ont pas uniquement préparé une succession de fêtes.  Toutes ces rencontres ont permis aux délégués de fraterniser et de tisser des liens de confiances afin de travailler ensemble à la rédaction d’une nouvelle constitution.  En fait, les délégués besognent à tous les jours sauf le dimanche.  Les séances plénières durent en moyenne six heures par jour et les délégués consacrent également du temps aux réunions de différents comités

     Au début de la conférence, le 10 octobre 1864, les délégués sont confrontés au rigueur du climat québécois.  Une couche de neige a recouvert le sol et le froid a enveloppé l’atmosphère.  Un journaliste de Montréal chargé de couvrir la conférence écrit qu’il se srait cru en Sibérie !  D’ailleurs, la plupart des sources mentionnent que durant les trois semaines que dure la conférence, la température est maussade et pluvieuse.

     Trente-trois délégués prennent part à la Conférence de Québec en 1864.  Ils arrivent par trains et par bateaux à vapeur en provenance de Montréal, de Toronto, de Fredericton, d’Halifax et même de Saint-Jean de Terre-Neuve.  Plusieurs sont accompagnés de leur famille dont certains de leur jeune fille d’âge nubile dans l’espoir que celle-ci trouvera un mari lors du bal des célibataires.

Dr. Reid, I.J.L., M.C., Mr. Feglu; in the rear, H.M.S. « Nile », « Nimble », « Desperate » takenfrom the T.U.H., Halifax [N.S.]Photo de W.L. Grant(1860)Source : BAC PA-127287

     Des lobbyistes du rail, des hommes d’affaires et des avocats suivent aussi ces politiciens. Plusieurs journalistes arrivent aussi d’un peu partout en Amérique du Nord et en Grande-Bretagne pour couvrir la conférence. Tous vont rester pour près de trois semaines. Les délégués couchent à l’Hôtel Saint-Louis, aujourd’hui démoli, et qui s’élevait au coin des rues Saint-Louis et Haldimand. Les journalistes, eux, résident à l’hôtel «Russell House» de la rue Sainte-Anne, devenu depuis l’Hôtel Clarendon.

     Jusqu’au 27 octobre, tout ce beau monde va faire rouler à fond de trains l’économie de Québec : hôteliers, restaurateurs, cochers et tailleurs, entre autres, font des affaires d’or avec cette manne de touristes fortunés.  De plus, les particularités de la mode «française» ne laissent les conjointes des délégués indifférentes dans une ville renommée pour la coquetterie de sa gent féminine.

Looking along St. John Street to St. John Gate, from Couillard St.Photo de William James Topley (ca1868-1871)Source : BAC PA-012691

     Plusieurs délégués sont impressionnés par le cachet de cette ville historique qui impressionne avec son héritage militaire.  Les visiteurs sont fascinés par les vieilles rues de la ville qui remonte au Régime français et par un développement urbain plusieurs fois séculaires.  De surcroît, les séances de travail ont lieu dans la salle de lecture du Parlement dont les fenêtres donnent une vue saisissante sur le fleuve Saint-Laurent et l’île d’Orléans.  Dans ce contexte les discussions constitutionnelles sont menées rondement avec l’objectif d’en venir à un consensus sur les modalités de la fédération.

     Dès l’ouverture de la conférence, il est clair qu’un rapport de force est établi en faveur de la position de George-Étienne Cartier.  Il prononce un éloquent plaidoyer en levée de rideau puis restera relativement silencieux.  Cartier, le leader des «Bleus» à l’âge de 50 ans et un ministre très fort du gouvernement, domine le groupe francophone.  Il est de plus un hôte fort actif lors de chaque danse et à chaque diner. Mais il laisse ensuite la plupart des discussions aux autres.

     Cartier est une figure essentielle dans l’émergence du projet de confédération.  Durant les années sombres après la rébellion, Cartier et ses collègues avaient transformé l’union qui devait réduire au silence et assimiler le Bas-Canada français en un parlement dans lequel les réformistes de LaFontaine, et puis les «Bleus» de Cartier, exercent une influence substantielle.  Face aux revendications du «Rep-by-Pop», la représentation par population, qui signifie une majorité permanente de Canadiens anglais au Parlement, Cartier réussit à manœuvrer pour sauver l’essentiel des acquis des Canadiens français.  Plusieurs furent choqués qu’il conclue une entente avec George Brown, un véritable «fanatique» selon plusieurs Canadiens français.  Ce faisant, il forçait la main à John A. Macdonald vers un fédéralisme décentralisé, ce que ce dernier refusait de prime abord.

Hon. George Etienne Cartier,Montréal, Qc, 1863Plaque de verre au collodion humide de William Notman (1863)Source : Musée McCord I-7956

     Cartier n’avait pas besoin de faire de discours dans la salle de conférence.  Sachant que le support des «Bleus» est la clé du succès de la Grande Coalition, il précise ses conditions en coulisses et laisse les autres argumenter autour de la table de la conférence.  Cartier, un avocat lié au lobby des chemins de fer, veut que le Québec profite des bénéfices économiques de la croissance et de l’expansion : nouvelles voies ferrées, expansion vers l’Ouest et un réseau de commerce interprovincial centré autour de Montréal.  Il favorise ainsi un contrôle central des échanges et du commerce, des banques, du transport océanique et de la défense. «Tous ces éléments devant être unis ensembles» déclare-t-il.  De même, tous ce qui est essentiel à la protection de «notre langue, nos institutions, et nos lois» doit être entre les mains des francophones.  Ainsi dans le plan Cartier-Brown, le code civil, l’administration locale et la langue française seraient protégés au Québec ; les écoles, les hôpitaux et toutes les questions locales, culturelles et charitables, alors dans les mains de l’Église catholique au Canada français, seraient de juridiction provinciale.  Cartier soutient qu’il peut y avoir union sans fusion.  Il dit publiquement : «Dans notre propre fédération, nous devrions avoir des catholiques et des protestants, des Anglais, des Français, des Irlandais et des Écossais…Il s’agit d’un avantage plutôt que le contraire que d’avoir une diversité de races».  Des gouvernements provinciaux forts devraient donner à une diversité de personnes la protection dont ils ont besoin.  Lorsque les «Rouges» attaquent Cartier et son plan en soutenant que les francophones deviendront une minorité et seront assimilés, Hector Langevin défend son chef.  «Nous sommes un peuple distinct» dit-il et «l’union fédérale nous assure que cela demeurera ainsi».

     Lorsque la Société historique de Québec nous a téléphoné pour présenter cette conférence sur la Conférence de Québec de 1864, il m’a été demandé de ne pas traiter trop longuement des questions constitutionnelles ; probablement pour ne pas endormir l’auditoire avec un charabia juridique qui souvent tourne à la partisannerie.  Les personnes intéressées par ce sujet plus pointu pourront prendre connaissance des travaux du colloque «La Conférence de Québec, 150 ans plus tard.  Comprendre l’émergence de la fédération canadienne» qui s’est tenu au Musée de la civilisation de Québec en octobre 2014.  Ce colloque a été organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval, par le Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes du Québec, par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie et par le Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales.

Deux débats importants

     Nous nous limiterons à dire ici que deux grands débats animent les longues discussions se déroulant dans l’édifice du Parlement à Québec.  Certains délégués soutiennent avec vigueur qu’il doit y avoir une chambre haute puissante dans le nouveau gouvernement fédéral afin de défendre les intérêts locaux contre la domination de l’Ontario et du Québec dans une législature «rep-by-pop».  Mais un sénat fort signifie une concentration des pouvoirs à Ottawa et non dans les provinces.  Cartier et George Brown semblent s’entendre : pour protéger les intérêts locaux, les gouvernements provinciaux  sont préférables à un chambre haute non élue mais qui peut contester les décisions des représentants élus de la population.  Cartier, qui compare souvent la démocratie américaine à la règle de la foule, supporte l’idée d’un sénat nommé, mais veut qu’il demeure faible.  Les intérêts locaux doivent être protégés par les gouvernements provinciaux, et non par Ottawa.

     Un autre débat concerne le pouvoir de désaveu : est-ce que le gouvernement fédéral doit disposer d’un droit de véto sur les actes des gouvernements provinciaux ?  Ce pouvoir de désaveu se retrouve dans les résolutions adoptées par les délégués, incluant les francophones.  Cartier n’a jamais expliqué sa pensée sur cette question.  Mais les délégués protègent le concept de gouvernement responsable, et un gouvernement ne peut être responsable devant sa législature si cette législature est sans pouvoir.  Ils confirment aussi que les disputes constitutionnelles entre le gouvernement fédéral et les provinces peuvent être soumises aux tribunaux.  À la longue, la cour favorisera le gouvernement responsable plutôt que le pouvoir de désaveu : à l’intérieur de leurs champs de compétences, les provinces sont souveraines.

     Finalement, 72 résolutions sont adoptées à Québec en 1864.  À quelques détails près, ces résolutions se retrouvent dans l’Acte de l’Amérique du nord britannique qui entre en vigueur le 1er juillet 1867.  Pour mieux comprendre leur sens, je vous fais lecture ici des résolutions 1 et 2 que les délégués emportent avec eux à l’issue de la conférence le 27 octobre 1864.  D’abord, il est convenu qu’«une union fédérale sous la Couronne de la Grande-Bretagne aurait l’effet de sauvegarder les intérêts les plus chers et d’accroître la prospérité de l’Amérique du Nord britannique, pourvu qu’elle puisse s’effectuer à des conditions équitables pour les diverses provinces».  Puis les délégués conviennent que «le meilleur système de fédération pour les provinces de l’Amérique du Nord britannique — le plus propre, dans les circonstances, à protéger les intérêts des diverses provinces et à produire l’efficacité, l’harmonie et la stabilité dans le fonctionnement de l’union — serait un gouvernement chargé du contrôle des choses communes à tout le pays, et des gouvernements locaux pour chacun des deux Canadas, et pour la Nouvelle-Écosse, le Nouveau-Brunswick et l’Île-du-Prince-Édouard, lesquels seraient chargés du contrôle des affaires locales dans leurs sections respectives, des dispositions étant prises pour admettre dans l’union, à des conditions équitables, Terre-Neuve, le Territoire du Nord-Ouest, la Colombie-Britannique et Vancouver».

Une confédération ?

     Par la suite, le consensus sur les 72 résolutions de Québec a souvent été désigné comme la base de la Confédération canadienne.  C’est, au sens strict, une erreur.  Plusieurs éminents juristes ont démontré que la constitution du Canada n’a rien d’une confédération.  Il s’agit bien d’une fédération, pour ceux qui aiment la rectitude des mots.

     Dans un article publié dans la revue Cap-aux-Diamants, le professeur de droit constitutionnel de Québec, monsieur Henri Brun, synthétise quels sont les fruits de la Conférence de Québec de 1864.  Il conclut que la Conférence de Québec de 1864 fut le théâtre d’une entente entre plusieurs gouvernements sur la création d’une véritable fédération, de nature fondamentalement binationale.  En fait, la véritable nature du régime constitutionnel canadien entré en vigueur en 1867 se comprend à la lumière de la Conférence de Québec de 1864.  Cette constitution est un pacte, un contrat entre des provinces et des colonies britanniques avant d’être une loi anglaise adoptée par le Parlement de Londres.  La Conférence de Québec permet de comprendre que ce pacte est authentiquement fédératif tout en ayant une origine consensuelle.  La dimension binationale de ce pacte fédératif est essentielle à son émergence et en constitue une qualité intrinsèque.

Remerciements

     En conclusion, nous tenons à remercier plus spécifiquement les auteurs qui ont contribué au numéro de Cap-aux-Diamants sur la Conférence de Québec de 1864.  Leurs textes inédits et leurs recherches se retrouvent en partie dans les propos que nous rapportons sur cette page.  Il s’agit de madame Katéri Lalancette pour les informations sur les préludes à la conférence, de mesdames Christine Chartré et Brigitte Violette pour leurs recherches innovatrices sur les activités mondaines associés à Québec en 1864, de monsieur Christopher Moore qui a eu la générosité de nous dévoiler en primeur certains propos de son livre à paraître sous peu sur le sujet, de madame Eugénie Brouillet pour ses recherches approfondies sur le rôle de George-Étienne Cartier et de monsieur Henri Brun pour la sagesse de sa réflexion sur la nature du pacte survenu entre les provinces du Canada, du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse.  Des copies de ce numéro de Cap-aux-Diamants sont disponibles ici au tarif spécial de 15$, taxes incluses.